Site réalisé entièrement par Scenarii Vidéo & Multimédia

Editeur :

Le site de Scenarii est produit par :

Scenarii Vidéo & Multimédia,
59 rue la Fontaine 35700 Rennes
SARL au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 497 941 500

Directeur de publication : Aurélien Pasquier, Gérant.

Hébergeur
1&1 Internet SARL 7, place de la Gare 57200 Sarreguemines

Conformément à l'article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
L'utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous. En choisissant d'accéder au site, l'utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Informatique et libertés
Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à Scenarii V&M soit par courrier (59 rue la Fontaine 35700 RENNES), soit par email.

 Droit d'auteur Scenarii V&M

Le site ainsi que tout logiciel , les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Scenarii V&M. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par Scenarii V&M à cet effet.

Scenarii V&M se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.